Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SINAXIS
SINAXIS, SARL
THOMAS HARDING
NADIA OUDOT

Numéro de dépôt :
3666749
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SINAXIS de SINAXIS

Présentation de la marque SINAXIS

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINAXIS, THOMAS HARDING, NADIA OUDOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINAXIS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINAXIS domicilié(e) 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , THOMAS HARDING domicilié(e) 35 RUE MEGEVAND - 25000 - BESANCON - France, NADIA OUDOT domicilié(e) 35 RUE MEGEVAND - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINAXIS domicilié(e) 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SINAXIS a également déposé les autres marques suivantes : FREESTYLE TRAINING DEVICE , SINAXIS , ANOMALY , , SINAXIS


SINAXIS, SARL - 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France - SIREN 5

THOMAS HARDING - 35 RUE MEGEVAND - 25000 - BESANCON - France

NADIA OUDOT - 35 RUE MEGEVAND - 25000 - BESANCON - France


SINAXIS - 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525962 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Vêtement pour le sport, chaussure de ski, de snowboard, de wakeboard ou pour le sport ; chausson de sport ;

Planche pour le surf, le ski, le snowboard, le wakeboard, le trampoline ; appareil de gymnastique ou trampoline ; rembourage de protection (partie d'habillement de sport et d'appareil de gymnastique ou de trampoline) ;

Production et montage de film sur bande video ; service de photographie ;

Conception d'article de sport ; étude, recherche et développement dans le domaine du sport.